Policy Documents

Résumé : La Politique du secteur de l’énergie fournit un cadre général pour les opérations du Groupe de la Banque Africaine de développement (BAD) dans le secteur de l’énergie. La politique est toujours en cours de préparation et s’appuie sur l'expérience du Groupe de la Banque, d’intenses consultations internes et externes et sur une analyse des principaux sujets de préoccupation dans le secteur énergétique africain. La nouvelle politique de l’énergie remplace celle de 1994 et constitue la réponse de la Banque au défi du faible accès aux services énergétiques modernes en Afrique. Elle réconcilie également mieux les objectifs d’accès et de durabilité, notamment en apportant une réponse aux défis énergétiques émergents liés au changement climatique. Par conséquent, le cadre de politique met en avant un double objectif : * appuyer les PMR dans leurs efforts visant à fournir à l’ensemble de leurs populations et aux secteurs productifs, l’accès à des infrastructures et à des services énergétiques modernes, fiables et à un coût abordable ; et * aider les PMR à développer un secteur de l’énergie viable aux plans social, économique et environnemental.

Résumé : Ce Manuel présente les politiques et règles de procédure du Groupe de la Banque africaine de développement (BAD). Il fournit les directives pour le personnel de la Banque, les Emprunteurs, les agences d’exécution, les co-financiers, les fournisseurs et autres parties contractantes pour un décaissement efficace des ressources des prêts et des dons.

Résumé : La Politique du Groupe de la Banque sur les opérations d’appui programmatique (OAP), également connue sous le nom de politique d'appui budgétaire, a été approuvée le 14 mars 2012. La vision de la Banque est d’utiliser les OAP, le cas échéant, dans le cadre d'une combinaison d'instruments adaptée à la situation du pays ; et ce en mettant l'accent sur le soutien aux dépenses des pays membres régionaux (PMR) et aux réformes de politique visant à améliorer la prestation des services. Il s’agit aussi de favoriser la réduction de la pauvreté grâce à une croissance forte, durable et partagée. La politique devrait permettre d'améliorer l'efficience et l'efficacité des OAP de la Banque ; ce qui devrait inéluctablement aider à obtenir de meilleurs résultats dans l’appui aux secteurs prioritaires dans les PMR. L'objectif principal des OAP de la Banque est de fournir des ressources pour le budget national, en tenant compte des besoins spécifiques du pays et du contexte. Il s’agit aussi de régler divers problèmes - y compris le soutien à une croissance durable, à la réduction de la pauvreté, au renforcement des systèmes nationaux de gestion des finances publiques (GFP) et des politiques de gestion économique - et de contribuer à la reprise, à la reconstruction et à l'apurement des arriérés des pays en situation de post-conflit. À cet égard, la politique des OAP articule de nouvelles dispositions qui permettront à la Banque de se positionner afin de répondre stratégiquement aux besoins et exigences en rapide évolution des PMR. Certaines de ces dispositions comprennent une évolution vers des approches programmatiques, une approche multisectorielle des OAP et un renforcement du dialogue de politique.

Résumé : Les lignes directrices révisées visent à améliorer le processus d'annulation et son cadre de gouvernance, ainsi qu’à assurer une utilisation optimale des ressources de la Banque. Elles fournissent au personnel dans les complexes des opérations et des finances des procédures standard pour l'annulation des prêts, dons et garanties approuvés. Elles fournissent des critères pour les pays membres régionaux et les communautés économiques régionales (CER) pour initier l'annulation de prêts, dons et garanties approuvés. Elles facilitent en outre la coordination et la communication au sein de la Banque et entre la Banque et les co-financiers (multilatéraux et bilatéraux) sur les questions d'annulation. Les lignes directrices révisées sont alignées avec la Matrice de délégation de l'autorité (DAM), la structure organisationnelle et les conditions générales approuvées par les Conseils en 2008.Elles sont complétées par les documents suivants de la Banque : "Le prêt ou protocole d'accord», «Le Manuel de décaissement", "La Politique du Groupe de la Banque sur l'examen du portefeuille et de la restructuration", "La Politique du Groupe de la Banque sur l'utilisation de l'épargne sur Prêts" et "La directive présidentielle sur la continuité des opérations et de l'engagement avec les gouvernements de faits dans les pays membres régionaux ".