Documents types d’appel d’offre

Les nouveaux Dossiers Types d'Appel d'Offres (DTAO) ont été préparés (en français et en anglais) sur la base des Règles et Procédures de la Banque pour l'acquisition des Biens et Travaux, qui ont été révisées et approuvées par les Conseils d'administration en mai 2008. Les DTAO et leurs « guides de l’Utilisateur » respectifs (selon le cas) ont été élaborés par la Banque Africaine de Développement à l’intention de ses Emprunteurs. Les DTAO s'inspirent des documents de référence de passation de marchés (DRPM) analogues, qui ont été élaborés par les Banques multilatérales de développement (BMD) et les Institutions financières internationales (IFI).

Les DRPM sont conçus afin de servir de modèle à chaque institution pour élaborer de nouveaux documents types d'appel d'offres mieux harmonisés et reflétant les « meilleures pratiques » communément admises à ce jour, tout en offrant la possibilité de prendre en compte certaines considérations spécifiques à chaque institution ou pays membre. Aussi, les nouveaux documents types d'appel d'offres de la Banque africaine de développement reflètent la structure et les dispositions des DRPM, sauf lorsque les considérations institutionnelles spécifiques de la BAD ont nécessité quelques modifications.

Ces nouveaux DTAO sont entrés en vigueur à la date de leur publication sur le site Web de la Banque, et seront applicables à tous les projets soumis aux nouvelles Règles et Procédures (Mai 2008), au terme des Accords de Prêt ou des Protocoles d’Accord de Dons.

Cette exigence ne sera toutefois pas applicable aux acquisitions pour lesquelles :

  • Les avis d’appel d’offres (AAO) ont déjà été publiés, ou
  • La Banque a déjà donné sa non-objection sur le dossier d’appel d’offres.

Les nouveaux guides de l'utilisateur est actuellement en cours de traduction et seront publiés sur le site Web dès que les versions dans les deux langues seront finalisées.

A - Dossiers Types d'Appel d'Offres

Dossier Type d'Appel d'Offres pour l’acquisition de Biens

Dossiers Types d'Appel d'Offres pour l’acquisition de Travaux

Dossier Type d'Appel d'Offres pour l’acquisition d’Equipements

Accédez aux anciens modèles de DAO

B - Demandes de Propositions types pour les Services de Consultants

Accédez aux anciens modèles de DDP

C - Formulaires standards, modèles et autres documents