Documents types d’appel d’offre

Les nouveaux Dossiers Types d'Appel d'Offres (DTAO) ont été préparés (en français et en anglais) sur la base des Règles et Procédures de la Banque pour l'acquisition des Biens et Travaux, qui ont été révisées et approuvées par les Conseils d'administration en mai 2008. Les DTAO et leurs « guides de l’Utilisateur » respectifs (selon le cas) ont été élaborés par la Banque Africaine de Développement à l’intention de ses Emprunteurs. Les DTAO s'inspirent des documents de référence de passation de marchés (DRPM) analogues, qui ont été élaborés par les Banques multilatérales de développement (BMD) et les Institutions financières internationales (IFI).

Les DRPM sont conçus afin de servir de modèle à chaque institution pour élaborer de nouveaux documents types d'appel d'offres mieux harmonisés et reflétant les « meilleures pratiques » communément admises à ce jour, tout en offrant la possibilité de prendre en compte certaines considérations spécifiques à chaque institution ou pays membre. Aussi, les nouveaux documents types d'appel d'offres de la Banque africaine de développement reflètent la structure et les dispositions des DRPM, sauf lorsque les considérations institutionnelles spécifiques de la BAD ont nécessité quelques modifications.

Ces nouveaux DTAO sont entrés en vigueur à la date de leur publication sur le site Web de la Banque, et seront applicables à tous les projets soumis aux nouvelles Règles et Procédures (Mai 2008), au terme des Accords de Prêt ou des Protocoles d’Accord de Dons.

Cette exigence ne sera toutefois pas applicable aux acquisitions pour lesquelles :

• Les avis d’appel d’offres (AAO) ont déjà été publiés, ou
• La Banque a déjà donné sa non-objection sur le dossier d’appel d’offres.

Les nouveaux guides de l'utilisateur est actuellement en cours de traduction et seront publiés sur le site Web dès que les versions dans les deux langues seront finalisées.

A - Dossiers Types d'Appel d'Offres

Nouveaux - Dossier Type d'Appel d'Offres pour l’acquisition de Biens

• DTAO pour l'acquisition de biens
  • Guide de l’Utilisateur

Nouveaux - Dossiers Types d'Appel d'Offres pour l’acquisition de Travaux

• DTAO pour l'acquisition de travaux ( droit civil )
  • Guide de l’Utilisateur
• DTAO pour l'acquisition de travaux de taille moyenne
  • Guide de l’Utilisateur
• Dossier type de préqualification pour l’acquisition de travaux
  • Guide de l’Utilisateur

Nouveaux - Dossier Type d'Appel d'Offres pour l’acquisition d’Equipements

• DTAO pour l'acquisition d’Equipements - marchés de conception, fourniture et montage d’installations
  • Guide de l’Utilisateur

Anciens - Dossiers Types d'Appel d'Offres pour l’acquisition de Biens

• Passation des marchés de fournitures et Guide de l’utilisateur )
• Passation de Petits Marchés de fournitures

Anciens - Dossiers Types d'Appel d'Offres pour l’acquisition de Travaux

• Passation des Marchés de Travaux (Grands Travaux – Droit Civil)
• Passation des Marchés de Travaux (Taille moyenne)
• Passation des Marchés de Travaux – Appel d’Offres National (Marchés de petits Travaux)
• Présélection pour la Passation des Marchés de travaux 

B - Demandes de Propositions types pour les Services de Consultants

• Nouveau – Demande de propositions type à utiliser pour la méthode de sélection fondée sur la qualité et le coût (SFQC)
• Ancien - Demande de propositions type / Modèle de Lettre d'Invitation aux Consultants (le prix n’est pas un facteur de sélection) )
• Ancien - Demande de propositions type / Modèle de Lettre d'Invitation aux Consultants (le prix est un facteur de sélection)
• Ancien - Demande de propositions type / Modèle de Lettre d'Invitation aux Consultants (sélection sur la base du prix le plus bas pour des services comparables)

C - Formulaires standards, modèles et autres documents

• Guide standard pour l’évaluation des offres pour l’Acquisition des Biens et Travaux
• Format de plan de passation de marchés
• Passation de marchés au titre des Projets à Participation Communautaire
• Modèle d’avis général de passation de marché (AGPM)
• Modèle d'avis particulier de passation de marché (APPM)
• Modèle d’Avis à Manifestation d’Intérêt (AMI)
• Formulaire de publication des attributions de marchés de Biens et Travaux
• Formulaire de publication des  attributions de contrats de Consultants